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Demande d’autorisation spéciale de travaux en abords de monuments historiques ou dans un site patrimonial remarquable Cerfa n°16291*01
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Pour vous aider à remplir le formulaire :

Notice d’information pour la demande d’autorisation spéciale de travaux en abords de monuments historiques ou dans un site patrimonial remarquable
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- Récépissé de dépôt d’une demande d’autorisation spéciale de travaux en abords de monuments historiques ou dans un site patrimonial remarquable

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