Mairie de Troisvilles
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Lun, Mar, Mer, Jeu, Ven de 8h30 à 12h00
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Guide des droits et démarches

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Responsable de l'élève

Définition de glossaire
Mis à jour le 21 juin 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Personne(s) assumant la charge effective et permanente de l'élève au sens de la législation sur les prestations familiales ou élève majeur autonome financièrement